ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2025
2. Compte Rendu des Décisions du Maire
3. GOLF D’URIAGE : Présentation du rapport d’exploitation annuel 2024 dans le cadre de la Délégation de Service Public. Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Charles PAILLET
4. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Adjoint technique territorial, à temps non complet 32/35ème. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
5. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le-Haut. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. FINANCES : Remboursement de frais. Rapporteur : Jean Yves PORTA
7. ENFANCE - JEUNESSE : Création d’un service jeunesse. Rapporteur : Isabelle COURANT
8. GRENOBLE ALPES METROPOLE - PVAC : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de Grenoble-Alpes Métropole et du Syndicat mixte des mobilités de l’aire Grenobloise vers la commune de Vaulnaveys-le-Haut dans le cadre de l’opération de Restructuration du Secteur Ancienne Caserne (PVAC). Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Eric CHASSERY
9. GRENOBLE ALPES METROPOLE - RISQUES : autorisation de signature d’une convention de partenariat pour la surveillance du Vernon en crue entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Vaulnaveys-le-Haut. Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
10. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain. Rapporteur : Jean Yves PORTA
11. CONTENTIEUX : Autorisation au Maire d’intenter les actions pour assurer la défense des intérêts de la commune dans le cadre du litige de la restructuration et l’extension de l’école maternelle, des locaux périscolaires et multi accueil. Rapporteur : Jean Yves PORTA
12. Informations
13. Questions Diverses

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