ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2025
2. Compte Rendu des Décisions du Maire (3)
3. SALLES COMMUNALES : Règlement général d’utilisation des salles communales. Rapporteur : Isabelle COURANT
4. SALLES COMMUNALES : Convention de location des salles communales. Rapporteur : Isabelle COURANT
5. SALLES COMMUNALES : Tarifs de location des salles communales. Rapporteur : Isabelle COURANT
6. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe, à temps non complet 28/35ème. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Agent de maîtrise. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
8. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
9. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Pôle périscolaire. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
10. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le-Haut. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
11. GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE – ESPACE PUBLIC : Convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et Grenoble Alpes Métropole pour le versement d’un fonds de concours à Grenoble Alpes Métropole pour des travaux de proximité. Rapporteur : Eric CHASSERY
12. GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE – MISE A DISPOSITION : Convention de mise à disposition d’engins et matériels métropolitain entre Grenoble Alpes Métropole et la commune de Vaulnaveys-le-Haut. Rapporteur : Jean Yves PORTA
13. DÉVELOPPEMENT DURABLE : ZAEnR / Zones d’accélération des énergies renouvelables. Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
14. ENFANCE - JEUNESSE : Convention d’animations sportives entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’association NAUTIC SPORTS 38. Rapporteur : Isabelle COURANT
15. Informations
    - Tirage au sort des jurés d’assises
    - Biens sans maître
16. Questions Diverses

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