> > Conseil Muncipal du 14 octobre

Conseil Muncipal du 14 octobre

Rédigé le 12/05/21

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 14 octobre à 18h30 en mairie.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 septembre 2021
  2. Compte Rendu des décisions du maire
  3. FINANCES : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
  4. FINANCES : Procédure de neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées annuellement
  5. FINANCES : Décision modificative n°1 : ouverture de crédits
  6. FINANCES : Décision modificative n°2 : ouverture de crédits
  7. FINANCES : Subvention exceptionnelle à l’association « A.C.L (Association des Centres de Loisirs) » dans le cadre de l’aide au financement des B.A.F.A. et B.A.F.D.
  8. FINANCES : Remboursement de frais d’huissier
  9. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  10. RESSOURCES HUMAINES : création d’un poste d’agent technique polyvalent, au sein du service périscolaire, dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences-Contrat Unique d’insertion/Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi Rapporteur : Lorine CARRIERE
  11. INTERCOMMUNALITÉ : Rapport des observations définitives de la CRC sur Grenoble Alpes Métropole –Contrôle sur les exercices 2014 et suivants
  12. URBANISME : autorisation de signature d’une convention de constitution d'une servitude de passage par l'ensemble immobilier "LE DOMAINE DES BOURGEYS" au profit de la commune de Vaulnaveys-le-Haut
  13. URBANISME : Autorisation de signature de l’acte de rétrocession du cheminement piétons allant du champ de foire à l’avenue d’Uriage via le Domaine des Bourgeys.
  14. URBANISME : Lotissement des Davids – Acquisition d’une parcelle
  15. VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2021-2022)
  16. VIE LOCALE : Adoption des tarifs du ski du mercredi (saison 2021 - 2022)
  17. INFORMATIONS
  18. QUESTIONS DIVERSES

Newsletter

Veuillez entrer votre adresse mail



Votre navigateur n'est pas à jour !

Mettez à jour votre navigateur pour afficher correctement ce site Web, surfer plus rapidement, et plus sereinement ! Mettre à jour maintenant

×

Top