ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2025
2. Compte Rendu des Décisions du Maire (4)
3. FINANCES : Approbation du compte financier unique pour l’année 2024 / Rapporteurs : Jean Yves PORTA & Lorine BAUDOIN
4. FINANCES : Affectation du résultat budgétaire – Exercice 2024 / Rapporteur : Jean Yves PORTA
5. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2025 / Rapporteur : Jean Yves PORTA
6. FINANCES : Dotations aux provisions / Rapporteur : Jean Yves PORTA
7. FINANCES : Modification et suivi des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) / Rapporteur : Jean Yves PORTA
8. FINANCES : Vote du Budget Primitif BP 2025 du Budget Communal / Rapporteur : Jean Yves PORTA
9. MARCHES PUBLICS : Rapport annuel sur les marchés publics conclus en 2024 / Rapporteur : Jean Yves PORTA
10. FINANCES: Information au Conseil Municipal : état présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N-1 (CGCT, art. L 2123-24-1-1 / art. L 5211-12-1) / Rapporteur : Jean Yves PORTA
11. TARIFS : Tarifs de location des salles communales / Rapporteur : Isabelle COURANT
12. FINANCES : Remboursement relatif à une location de salle / Rapporteur : Isabelle COURANT
13. PROJET – CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE : Approbation de l’opération, du plan de financement et demande de subventions / Rapporteur : Jean Yves PORTA
14. PROJET – CONSTRUCTION D’UN ESPACE MULTI-ACTIVITES : Approbation de l’opération, du plan de financement et demande de subventions / Rapporteur : Jean Yves PORTA
15. PROJET – RÉNOVATION COMPLÈTE DES VESTIAIRES DU COMPLEXE SPORTIF DANIEL PETIOT et CRÉATION D’UN VESTIAIRE FEMME: Approbation de l’opération, du plan de financement et demande de subventions / Rapporteur : Jean Yves PORTA
16. RESSOURCES HUMAINRES : Recrutement d’emplois d’été / Rapporteur : Lorine BAUDOIN
17. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à la convention de participation au contrat groupe de titre restaurant, mutuelle santé, assurance statutaire proposée par le CDG38 / Rapporteur : Lorine BAUDOIN
18. POLICE MUNICIPALE : Convention de mutualisation des services de police municipale de Saint-Martin d’Uriage et de Vaulnaveys-le-Haut / Rapporteur : Jean Yves PORTA
19. LOGEMENT SOCIAL : Approbation de la convention 2025-2030 de mise en oeuvre du Service d’Accueil et d’Information du Demandeur (SAID) de logement social / Rapporteur : Martine MERMIER
20. Informations :
    - ACTEE – Demande de subvention au titre du fonds Chêne
    - Dossier « Restructuration et extension de l’école maternelle – locaux périscolaires et multi-accueil » - Retour de l’expert / constat des désordres et garantie décennale – point d’avancement
    - Logements sociaux
    - Consultation relative au Document-cadre de l’Isère définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes à des ouvrages de production photovoltaïque au sol
    - Eaux de Grenoble
21. Questions Diverses

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