ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 06 avril 2023
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE : Consultation règlementaire concernant la Zone à Faibles Émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux-roues motorisés « non classés » et Crit’Air 5/4/3 - Avis des Personnes publiques associées
   Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. AIRE DE LOISIRS : Convention de droit de passage avec ORANGE dans le cadre du projet de création d’une aire de loisirs
   Rapporteur : Isabelle COURANT
5. FONCIER : Transfert à Grenoble Alpes Métropole de l’emprise de la déchetterie de Vaulnaveys-le-Haut et de sa voie d’accès
   Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FORET : Convention d’exploitation groupée de bois
   Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
7. AFFAIRES GENERALES / SYNDICAT : Modification des statuts du SYMAGE
   Rapporteur : Martine MERMIER
8. AFFAIRES GENERALES / SICCE : Retrait de la commune de Saint-Georges-de-Commiers de la compétence n°1 « accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège de Jarrie » gérée par le syndicat
   Rapporteur : Isabelle COURANT
9. AFFAIRES GENERALES : Délibération portant désignation du référent déontologue élus
   Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. FINANCEMENT : Programmation LEADER 2023-2027 du GAL « Entre Lacs et Montagnes »
    Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. Informations
12. Questions Diverses