ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2024
2. Comptes Rendus des décisions du maire (4)
3. FINANCES : Approbation du compte de gestion 2023 / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. FINANCES : Vote du Compte Administratif 2023 du Budget Communal / Rapporteurs : Jean-Yves PORTA & Lorine BAUDOIN
5. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2024 / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FINANCES : Information au Conseil Municipal : état présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N-1 (CGCT, art. L 2123-24-1-1 / art. L 5211-12-1) / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
7. FINANCES : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations, nomenclature M57 / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
8. FINANCES : Fongibilité des crédits / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
9. FINANCES : Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP) / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. FINANCES : Vote du Budget Primitif BP 2024 du Budget Communal / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. FINANCES : Admission en non-valeur / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
12. FINANCES : Adhésion à l’association des Femmes Élues de l’Isère / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
13. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’emplois d’été / Rapporteur : Lorine BAUDOIN
14. LOGEMENT : Cession à l’EURO symbolique d’un volume de l’immeuble « ancienne Pharmacie » pour l’aménagement de deux logements sociaux / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
15. URBANISME : Servitude de passage GAEC La Bermotine / Rapporteur : Jean-Yves PORTA
16. DÉVELOPPEMENT DURABLE : ZAEnR / Zones d’accélération des énergies renouvelables / Rapporteurs : Jean-Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
17. Informations
18. Questions Diverses

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