ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024
2. Décisions du Maire (9)
3. GOLF : Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2025. Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Charles PAILLET
4. FINANCES : Décision Modificative N° 1 - Virements de crédits. Rapporteur : Jean Yves PORTA
5. FINANCES : Procédure de neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées annuellement. Rapporteur : Jean Yves PORTA
6. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à la convention de participation au contrat groupe de protection sociale complémentaire prévoyance proposée par le CDG38. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. CONVENTION DE GESTION : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Bas et la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour la gestion des biens partagés – Église, cimetière, chemin. Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
8. CONVENTION DE GESTION : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Bas et la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour la gestion des biens partagés – Eclairage public. Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
9. URBANISME : Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
10. URBANISME : Modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
11. URBANISME : Révision Allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Rapporteurs : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
12. INTERCOMMUNALITÉ - Grenoble Alpes Métropole : Rapport d’activités 2023 de Grenoble Alpes Métropole. Rapporteur : Jean Yves PORTA
13. INTERCOMMUNALITÉ - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole. Rapporteur : Eric CHASSERY
14. INTERCOMMUNALITÉ - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains. Rapporteur : Eric CHASSERY
15. ALEC : Rapport du mandataire de la commune de Vaulnaveys-le-Haut au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2023. Rapporteurs : Yves ARGOUD-PUY / Philippe PARAZON
16. ENVIRONNEMENT : Sortie du dispositif départemental de démoustication. Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
17. VIE LOCALE : Adoption des tarifs du ski du mercredi. Rapporteur : Isabelle COURANT
18. VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2024-2025). Rapporteur : Isabelle COURANT
19. Informations
20. Questions Diverses
    
    

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