ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
2. Décisions du Maire (0)
3. ASSEMBLEE : Constitution des Commissions municipales
4. ASSEMBLEE : Centre communal d’action sociale (CCAS) : Fixation du nombre de membres du conseil d’administration – désignation des membres
5. ASSEMBLEE : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
6. ASSEMBLEE : Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
7. ASSEMBLEE : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
8. ASSEMBLEE : Désignation des représentants de la commune de Vaulnaveys-le-Haut dans les instances extérieures
9. ASSEMBLEE : Désignation d’un élu « correspondant défense »
10. ASSEMBLEE : Désignation d’un référent ambroisie
11. FINANCES : Approbation du compte financier unique pour l’année 2025
12. FINANCES : Affectation du résultat budgétaire – Exercice 2025
13. RESSOURCES HUMAINES : Mise en œuvre du RIFSEEP
14. RESSOURCES HUMAINES : Participation employeur pour la complémentaire santé – au titre du contrat groupe passé avec le CDG 38 et la M.N.T.
15. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial
16. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le-Haut
17. FINANCEMENT : Attribution d’une subvention ACTEE CHENE 6
18. GRENOBLE ALPES METROPOLE - FINANCEMENT : Attribution d'un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes dédiés aux transitions
19. Informations
20. Questions Diverses

Télécharger la convocation