ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026
2. Décisions du Maire (11)
3. FINANCES : Règlement Budgétaire et Financier (RBF).
   Rapporteur : Jean Yves PORTA
4. FINANCES : Admission en non-valeur
   Rapporteur : Jean Yves PORTA
5. FINANCES : Opération d’ordre non budgétaire pour ajustement du solde d’un emprunt
   Rapporteur : Jean Yves PORTA
6. FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - Ouverture et virements de crédits
   Rapporteur : Jean Yves PORTA
7. FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2027
   Rapporteur : Jean Yves PORTA
8. FONCIER & TAXES : Régularisation de versement des taxes foncières
   Rapporteurs : Jean Yves PORTA - Philippe FAVET
9. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement de vacataires agents recenseurs
   Rapporteur : Jean Yves PORTA
10. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaires 2027
    Rapporteur : Jean Yves PORTA
11. RESSOURCES HUMAINES : CDG38 – Rapport de désaffiliation de Vienne Condrieu Agglomération,
    Rapporteur : Jean Yves PORTA
12. SÉCURITÉ : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre
    Rapporteurs : Jean Yves PORTA & Eric CHASSERY
13. GOLF : Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2027
    Rapporteurs : Charles PAILLET & Jean Luc ROUCHOUZE
14. VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2026-2027)
    Rapporteur : Isabelle COURANT
15. VIE LOCALE : Adoption des tarifs du ski du mercredi
    Rapporteur : Isabelle COURANT
16. INTERCOMMUNALITÉ - Grenoble Alpes Métropole : Rapport d’activités 2025 de Grenoble Alpes Métropole
    Rapporteur : Jean Yves PORTA
17. INTERCOMMUNALITÉ - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains
    Rapporteur : Eric CHASSERY
18. INTERCOMMUNALITÉ - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
    Rapporteur : Eric CHASSERY
19. RAPPORT ANNUEL 2025 : Rapport du mandataire de la commune de Vaulnaveys-le-Haut au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2025
    Rapporteur : Yann ECHINARD
20. Informations
21. Questions Diverses

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