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Réunion du Conseil municipal

Lundi 04 novembre 2019

Le Conseil municipal se réunira le lundi 4 novembre 2019 à 19h en salle du conseil en mairie selon l'ordre du jour suivant:

 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019
  • Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

° Contrat de fourniture de gaz pour le stade Daniel Petiot

° Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’isolation thermique du rez-de-chaussée de l’école élémentaire (ancien bâtiment)

  • Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2020
  • Autorisation de signature d’une convention de refacturation de charges entre le S.I.C.C.E (Syndicat Intercommunal de Coopération et des Compétences Enfance) et la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour les frais engagés par le syndicat au titre de dépenses de personnel non prévues en 2019
  • Travaux de réhabilitation et d’isolation thermique du rez-de-chaussée de l’école élémentaire du groupe scolaire Jules Bruant (ancien bâtiment) : demande d’une subvention auprès du Conseil départemental de l’Isère dans le cadre du « Plan écoles » 
  • Etude surveillée : taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte de la collectivité
  • Finances : décision modificative n° 2 du budget communal 2019
  • Intercommunalité : autorisation de signature avec la métropole « Grenoble-Alpes Métropole » d’une convention de mise à disposition d’un broyeur de déchets verts
  • Ressources humaines : adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire mise en place par le Centre de Gestion de l’Isère (CDG38)
  • Ressources humaines : renouvellement de la convention de répartition des charges de fonctionnement du poste de chargée de communication entre les communes de Brié-et-Angonnes et Vaulnaveys-le-Haut
  • Ressources humaines : suppression de poste
  • Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2019-2020)Fin_Exposé des motifsDébut_Exposé
  • Adoption des tarifs du ski du mercredi (saison 2019-2020)
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Judo Club de Vaulnaveys-le-Haut »Vie associative : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Judo Club de Vaulnaveys-le-Haut »
  • Questions diverses

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