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Réunion du Conseil municipal

Jeudi 24 janvier 2019

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 24 janvier 2019 à 20h en salle du conseil en mairie selon l'ordre du jour suivant:

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2018
  • Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Travaux de modernisation du réseau d’éclairage public au carrefour giratoire de la Tuilerie, impasse de la Carrière et route de Prémol (secteur d’Uriage)
  • Signature d’une nouvelle convention tripartite avec la S.A.S SAVIOZ AUTOS et la commune de Saint-Martin d’Uriage pour la mise en fourrière des véhicules en infraction au Code de la Route ou abandonnés (applicable à compter du 1er janvier 2019)
  • Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’A.C.L (Association des Centres de Loisirs) pour le fonctionnement du Centre de Loisirs – Année 2019
  • Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
  • Intercommunalité : élaboration du RLPi (Règlement Local de Publicité intercommunal) de Grenoble-Alpes Métropole – débat sur les orientations générales du projet
  • Restructuration et extension de l’école maternelle avec création de locaux périscolaires et construction d’un multi-accueil petite enfance – Remboursement d’un crédit relais d’un montant de 600 000 €
  • I.C.C.E (Syndicat Intercommunal de Coopération et des Compétences Enfance): nouvelle compétence « Elaboration de la convention territoriale globale »
  • I.C.C.E (Syndicat Intercommunal de Coopération et des Compétences Enfance): versement du premier acompte de la participation communale au S.I.C.C.E
  • Questions diverses
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