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Réunion du Conseil municipal

Jeudi 07 mars 2019

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 7 mars 2019 à 20h en salle du conseil en mairie, selon l'ordre du jour suivant:

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 janvier 2019
  • Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Virement de crédit depuis le compte 022-dépenses imprévues
  • Travaux d’entretien des terrains de rugby (entrainement et honneur) de la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour l’année 2019
  • Travaux d’entretien des espaces verts de la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour l’année 2019
  • Bibliothèque municipale : autorisation de signer d’une convention portant sur les mesures de financement des actions réalisées entre le 12 février et le 21 octobre 2019 dans le cadre du projet « Les Intermèdes : Penser, dialoguer, vivre et faire ensemble »
  • Bibliothèque municipale : approbation de la gratuité d’un abonnement annuel pour les nouveaux arrivants
  • Finances : Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) pour l’exercice 2019
  • Intercommunalité : mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution métropolitaine et application de la Convention Intercommunale d’Attribution sur le territoire communal
  • PFI (Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise) : approbation d’une modification statutaire (article L.1524-1 du CGCT)
  • Ressources humaines : mandat donné au Centre de Gestion de l’Isère pour développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur
  • Ressources humaines : création d’en emploi permanent d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
  • Ressources humaines : modification du dispositif d’astreinte communale à compter de la prochaine saison hivernale 2019-2020
  • Ressources humaines : suppression de poste
  • Autorisation de signature d’une nouvelle convention de prise en charge des frais de fonctionnement du multi-accueil « Pré en Bulle » entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et le S.I.C.C.E (Syndicat Intercommunal de Coopération et des Compétences Enfance)
  • Questions diverses
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