Au nombre de 6, les commissions élaborent les délibérations qui seront soumises en séance publique du Conseil Municipal.
La Commission d'Appel d'Offres (CAO) est l’organe chargé d’examiner les candidatures, les offres et d'attribuer les marchés.
Yves ARGOUD-PUY (animateur), Patrick BOYER, Nathalie COUSTOULIN, Daniel GARCIN, Boris MARTIN, Catherine MAS, Charles PAILLET, Philippe PARAZON et Jean RUGGIU.
Eric CHASSERY (animateur), Yves ARGOUD-PUY, Matthieu ASTIER-PERRET, Patrick BOYER, Christine CRAPOULET, Daniel GARCIN, Catherine MAS, Charles PAILLET et Jean RUGGIU.
Lorine CARRIERE (animateur), Sylvie BOASSO, Patrick BOYER, Yann ECHINARD, Philippe FAURE, Charles PAILLET et Aurélie WIPF.
Isabelle COURANT (animateur), Matthieu ASTIER-PERRET, Sylvie BOASSO, Sandrine DELAGE, René GARCIA, Boris MARTIN, Salima ODRU, Fabienne RAMEL et Patricia SIONNET.
Martine MERMIER (animateur), Sylvie BOASSO, Isabelle COURANT, Nathalie COUSTOULIN, Sandrine DELAGE, Philippe FAURE, René GARCIA, Pascale GARCIN et Patricia SIONNET.
Pascal BESESTY (animateur), Isabelle COURANT, Nathalie COUSTOULIN, Christine CRAPOULET, Daniel GARCIN, Pascale GARCIN, Boris MARTIN, Catherine MAS, Salima ODRU, Charles PAILLET et Fabienne RAMEL.
Sylvie BOASSO, Isabelle COURANT, Nathalie COUSTOULIN, René GARCIA, Pascale GARCIN et Martine MERMIER.
Téléchargez ici la liste des membres de la commission de contrôle suite à la mise en place au 1er janvier 2019 du Répertoire Electoral Unique.
| Titulaires | Suppléants |
| Yves ARGOUD-PUY | Eric CHASSERY |
| Patrick BOYER | Pascale GARCIN |
| Christine CRAPOULET | Boris MARTIN |
| Daniel GARCIN | Jean RUGGIU |
| Charles PAILLET | Patricia SIONNET |
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il y a 4 jours
Le président de la République a annoncé dans un entretien à la presse régionale, un déconfinement en quatre étapes progressives, du 3 mai au 30 juin, conditionnées à la situation sanitaire dans chaque département.
Première étape : 3 mai 2021
Fin des attestations et des restrictions de déplacement.
Deuxième étape : 19 mai 2021
Couvre-feu repoussé à 21h et réouverture des commerces, terrasses, musées, salles de cinémas et théâtres avec des jauges limitées.
Troisième étape : 9 juin 2021
Couvre-feu à 23h et réouverture des cafés et restaurants en intérieur et des salles de sport.
Assouplissement du télétravail, en concertation avec les partenaires sociaux au niveau des entreprises.
Quatrième étape : 30 juin 2021
Fin du couvre-feu.
Ces mesures nationales pourront être tempérées par des « freins d’urgence » dans les territoires où le virus circule trop.
En ce qui concerne les services municipaux de Vaulnaveys-le-Haut :
RAPPEL :
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